Sur mabonnepiece.fr, vous pouvez vendre :

• Des pièces détachées de gros appareils électroménagers destinées au lavage, à la cuisson, au maintien au froid, à la climatisation
• Des pièces détachées de petits appareils électroménagers destinées à équiper la cuisine, la salle de bain, ou bien encore à effectuer l’entretien de la maison,
• Des pièces détachées d’outillages électroportatifs tels que ceux destinés à marteler, visser, poncer, scier, …
• Des pièces détachées des appareils qui produisent du son, de l’image tels que les TV, les chaines Hifi, ampli AV, …
• Des pièces détachées des autres appareils multimédias high-tech tels que les ordinateurs, les téléphones portables, les appareils photographiques
• Des pièces détachées des appareils qui servent à l’entretien du jardin ou aux loisirs, tels que les appareils de coupe, les tondeuses à gazon, ou encore les robots,
• Des pièces détachées des appareils qui équipent les piscines et/ou les locaux associés    
• Des pièces détachées de jouets, de consoles de jeux, d’instruments de musique,
• Des pièces détachées des équipements qui servent à la mobilité tels que les vélos électriques, les trottinettes, …
• …

Nous nous réservons le droit de redéfinir les articles qui peuvent ou non être mis en ligne sur mabonnepiece.fr. Si nous découvrons que certains articles enfreignent nos conditions ou présentent un risque pour les membres, nous pouvons retirer ces articles même s’ils ne figurent pas dans la liste ci-dessus.

En outre, les pièces autorisées dans ces règles du catalogue doivent avoir été légalement mis sur le marché de l’Espace Économique Européen (EEE) (il inclut les États membres de l’Union européenne, l’Islande, le Liechtenstein et la Norvège) avant d’être mis en ligne sur la plateforme mabonnepiece.fr. Cela signifie que ces pièces doivent être légalement commercialisées dans l’EEE ou doivent avoir précédemment été légalement importées en EEE depuis l’extérieur (y compris depuis le Royaume-Uni).

PIÈCES INTERDITES

Voici ce que vous ne pouvez pas vendre sur mabonnepiece.fr (notez que cette liste n’est pas exhaustive et doit être considérée uniquement comme un guide) :

Pièces illégales : toute pièce, article ou matériau dont la possession, le commerce, la vente, l’affichage, le transport ou la production sont interdits par toute législation, règle ou réglementation applicable, tels que :

Veillez à ce que vos annonces et vos pièces soient conformes aux règles du catalogue. Il se peut que d’autres membres signalent l’une de vos annonces qui ne semblent pas conformes à ces règles afin qu’elles soient examinées par mabonnepiece.fr. S’il s’avère que vos articles ne sont pas conformes, il se peut qu’ils soient retirés ou masqués par notre équipe. Vous pourrez également faire l’objet d’autres mesures, telles que la suspension ou le blocage de votre compte. Si vous envoyiez à d’autres membres des photos pour promouvoir la vente de pièces listées parmi les pièces interdites, vous pourrez faire l’objet de mesures semblables. 

Généralités

• Vous devez mettre en ligne chacune de vos pièces séparément, dans la catégorie correspondante (et sous le nom de marque correspondant, le cas échéant). 
• Vous ne devez publier qu’une annonce par pièce.
• Tous les pièces doivent avoir une indication correcte de leur état. En outre, tous les défauts, altérations, parties manquantes doivent être mentionnés dans la description de l’article. 
• Les vendeurs Pro ne sont pas autorisé à vendre des lots (ensemble de pièces). 
• Il est interdit de mettre en ligne une pièce indisponible ou qui a déjà été vendu. Une pièce ne peut pas être mise en ligne dans le but d’être recherchée. Il est également interdit de mettre en ligne une pièce qui n’en est pas vraiment une (p. ex. Dans le cadre d’activités de trolling).
• Les annonces ou publications liées à une vente aux enchères ou à un appel d’offres ne sont pas autorisées. Si le prix d’une pièce est exceptionnellement bas/élevé, ou ne semble pas correspondre à la valeur réelle de la pièce, votre annonce pourrait être considérée comme une mise aux enchères.

Exigences relatives aux photos de l’article

Les photos utilisées dans votre annonce doivent répondre aux exigences suivantes :

• Elles doivent représenter la pièce telle qu’elle est : les retouches ne sont pas autorisées. Il est également recommandé de montrer les défauts, les rayures, l’usure, etc.
• Elles doivent être nettes et claires.
• Il faut que ce soit vous qui ayez pris les photos dans le but de les utiliser sur mabonnepiece.fr.
• Elles ne peuvent pas être remplacées par des photos issues de banques d’images, des photos publicitaires et des photos avec un copyright.
• La première photo doit représenter clairement la pièce. Vous êtes libre de choisir la façon dont vous souhaitez mettre en valeur votre pièce dans les photos supplémentaires.

Politique en matière de propriété intellectuelle

• Il est strictement interdit de mettre en ligne des pièces contrefaites sur notre plateforme. Les contrefaçons sont généralement des copies ou des imitations de la marque d’une entreprise (par exemple le nom de la marque, le nom de son produit et/ou son logo) sans son autorisation. Elles peuvent également copier les caractéristiques spécifiques et notables du produit de cette entreprise.
• Remarque : les vendeurs de pièces contrefaites sont passibles de poursuites civiles et pénales.
• Les membres ne peuvent mettre en ligne que des Pièces dont ils sont certains de l’authenticité. Ils ne peuvent pas ajouter un avis de non-responsabilité à leur annonce indiquant qu’ils ne sont pas sûrs que l’article est authentique ou non.
• D’une manière générale, l’utilisation de termes tels que « inspiré de » suivi d’un nom de marque est également interdite sur notre plateforme.
• Il est strictement interdit de mettre en ligne et de vendre des pièces qui sont reproduites sans le consentement du titulaire des droits de propriété intellectuelle.

Activités commerciales

Nous n’autorisons pas les membres particuliers à mettre en ligne des pièces destinées à être vendues à des fins commerciales.

Nous pouvons considérer que vos activités sont commerciales en nous fondant sur un ou plusieurs des critères suivants (liste non exhaustive) :

• Vous effectuez des transactions de gros volume (en tenant compte du nombre de transactions effectuées et/ou du montant des recettes générées).
• Vous vendez un grand nombre de pièces neuves, qu’il s’agisse de pièces avec ou sans identification constructeur.
• Vous revendez des pièces achetées en gros ou des pièces vendues en tant que pièces de dropshipping à un prix de revente bas.
• Vous vendez des pièces accompagnées de mentions telles que « peut être commandé » ; « actuellement en rupture de stock » ; « bientôt disponible », etc.
• Vous vendez des pièces que vous n’avez pas achetées pour votre propre usage, mais dans l’intention de les revendre ;
• Vos ventes visent à générer une source de revenus régulière ou un profit.
• Vous possédez un statut juridique qui vous permet d’exercer des activités de vente commerciale et vous vendez pour votre entreprise.
• Vous vendez des pièces que vous avez réalisées en tant qu’artisan.
• Vous agissez pour le compte d’un e-commerçant particulier ou par l’intermédiaire d’une autre personne agissant en son nom et pour son compte, et vous percevez une rémunération ou une incitation.
• Vos annonces comportent des images provenant d’Internet ou de banques d’images.

Pénalités

Si des membres ne respectent pas les règles de notre catalogue, nous pouvons être amenés à prendre les mesures suivantes :

• Si une annonce signalée nécessite quelques modifications, nous la rendons invisible dans la boutique et nous informons le vendeur par message des mesures qu’il doit prendre dans un délai de 24 heures. Si le membre concerné n’agit pas dans le délai imparti, son article restera masqué.
• Si une annonce signalée contient un article interdit, nous retirons l’annonce de la boutique du membre concerné et nous lui envoyons un message expliquant la raison de ce retrait.
• Si un membre met en ligne à plusieurs reprises des pièces interdites (soit des pièces appartenant à notre liste de pièces interdites ou tout autre article qui enfreindrait nos Termes et Conditions et/ou les règles du catalogue), nous pouvons suspendre son compte (p. ex. pour une durée de 7 jours) ou même le bloquer définitivement suivant la gravité de l’infraction. Nous enverrons un message au membre concerné pour l’informer de notre décision.

Nous nous réservons le droit de modifier les règles susmentionnées comme nous le jugerons opportun sans être tenus d’en informer les membres par avance. Si vous avez des questions concernant les règles susmentionnées, contacter notre équipe et nous serons ravis de vous venir en aide. 

Remarque : si vous repérez un article qui ne semble pas conforme aux règles susmentionnées, n’hésitez pas à nous le signaler.

Sur mabonnepiece.fr, vous pouvez vendre :

• Des pièces détachées de gros appareils électroménagers destinées au lavage, à la cuisson, au maintien au froid, à la climatisation
• Des pièces détachées de petits appareils électroménagers destinées à équiper la cuisine, la salle de bain, ou bien encore à effectuer l’entretien de la maison,
• Des pièces détachées d’outillage électroportatif tels que ceux destinées à marteler, visser, poncer, scier, …
• Des pièces détachées des appareils qui produisent du son, de l’image tels que les TV, les chaines Hifi, ampli AV, …
• Des pièces détachées des autres appareils multimédias high-tech tels que les ordinateurs, les téléphones portables, les appareils photographiques
• Des pièces détachées des appareils qui servent à l’entretien du jardin ou aux loisirs, tels que les appareils de coupe, les tondeuses à gazon, ou encore les robots,
• Des pièces détachées des appareils qui équipent les piscines ou les locaux associés    
• Des pièces détachées de jouets, de consoles de jeux, d’instruments de musique,
• Des pièces détachées des équipements qui servent à la mobilité tels que les vélos électriques, les trottinettes, …
• …

Nous nous réservons le droit de redéfinir les articles qui peuvent ou non être mis en ligne sur mabonnepiece.fr. Si nous découvrons que certains articles enfreignent nos conditions ou présentent un risque pour les membres, nous pouvons retirer ces articles même s’ils ne figurent pas dans la liste ci-dessous.

En outre, les pièces autorisées dans ces règles du catalogue doivent avoir été légalement mis sur le marché de l’Espace économique européen (EEE) (il inclut les États membres de l’Union européenne, l’Islande, le Liechtenstein et la Norvège) avant d’être mis en ligne sur la plateforme mabonnepiece.fr. Cela signifie que ces pièces doivent être légalement commercialisées dans l’EEE ou doivent avoir précédemment été légalement importées en EEE depuis l’extérieur (y compris depuis le Royaume-Uni).

Généralités

• Vous devez mettre en ligne chacune de vos pièces séparément, dans la catégorie correspondante (et sous le nom de marque correspondant, le cas échéant). 
• Vous ne devez publier qu’une annonce par pièce.
• Tous les pièces doivent avoir une indication correcte de leur état. En outre, tous les défauts, altérations, parties manquantes doivent être mentionnés dans la description de l’article. 
• Les vendeurs Pro ne sont pas autorisé à vendre des lots (ensemble de Pièces). 
• Il est interdit de mettre en ligne un article indisponible ou qui a déjà été vendu. Un article ne peut pas être mis en ligne dans le but d’être recherché. Il est également interdit de mettre en ligne un article qui n’en est pas vraiment un (p. ex. Dans le cadre d’activités de trolling).
• Les annonces ou publications liées à une vente aux enchères ou à un appel d’offres ne sont pas autorisées. Si le prix d’un article est exceptionnellement bas/élevé, ou ne semble pas correspondre à la valeur réelle de l’article, votre annonce pourrait être considérée comme une mise aux enchères.

Exigences relatives aux photos de l’article

Les photos utilisées dans votre annonce doivent répondre aux exigences suivantes :

• Elles doivent représenter l’article tel qu’il est : les retouches ne sont pas autorisées. Il est également recommandé de montrer les défauts, les rayures, l’usure, etc.
• Elles doivent être nettes et claires.
• Il faut que ce soit vous qui ayez pris les photos dans le but de les utiliser sur mabonnepiece.fr.
• Elles ne peuvent pas être remplacées par des photos issues de banques d’images, des photos publicitaires et des photos avec un copyright.
• La première photo doit représenter clairement l’ensemble de l’article. Vous êtes libre de choisir la façon dont vous souhaitez mettre en valeur votre article dans les photos supplémentaires.

Politique en matière de propriété intellectuelle

• Il est strictement interdit de mettre en ligne des pièces contrefaites sur notre plateforme. Les contrefaçons sont généralement des copies ou des imitations de la marque d’une entreprise (par exemple le nom de la marque, le nom de son produit et/ou son logo) sans son autorisation. Elles peuvent également copier les caractéristiques spécifiques et notables du produit de cette entreprise.
• Remarque : les vendeurs de pièces contrefaites sont passibles de poursuites civiles et pénales.
• Les membres ne peuvent mettre en ligne que des Pièces dont ils sont certains de l’authenticité. Ils ne peuvent pas ajouter un avis de non-responsabilité à leur annonce indiquant qu’ils ne sont pas sûrs que l’article est authentique ou non.
• D’une manière générale, l’utilisation de termes tels que « inspiré de » suivi d’un nom de marque est également interdite sur notre plateforme.
• Il est strictement interdit de mettre en ligne et de vendre des pièces qui sont reproduites sans le consentement du titulaire des droits de propriété intellectuelle.

Activités commerciales

Les vendeurs Pro sont autorisés à utiliser mabonnepiece.fr dans le cadre de leurs activités professionnelles. Cependant, outre les restrictions susmentionnées, les vendeurs Pro ne doivent vendre que des pièces de seconde main et ne sont pas autorisés à :  

• Fournir des services et proposer des articles accompagnés de mentions telles que « à louer », « peut être commandé » ; « actuellement en rupture de stock » ; « bientôt disponible », « peut être personnalisé » etc.
• Proposer un grand nombre de pièces neuves (les articles de seconde main dont l’état est « neuf » peuvent être vendus sur mabonnepiece.fr à condition qu’il s’agisse de pièces uniques vendues par le vendeur Pro).
• Revendre des articles achetés en gros ou des articles vendus en tant qu’articles de dropshipping à un prix de revente bas.
• Vendre des articles qu’il a réalisés en tant qu’artisan ou designer.
• Vendre tout type de produits cosmétiques ou appareils de beauté.

Sanctions et mesures

Si des membres ne respectent pas les règles de notre catalogue, nous pouvons être amenés à prendre les mesures suivantes :

• Si une annonce signalée nécessite quelques modifications, nous la rendons invisible dans la boutique et nous l’informons par message des mesures qu’il doit prendre dans un délai de 24 heures. Si le membre concerné n’agit pas dans le délai imparti, son article restera masqué.
• Si une annonce signalée contient un article interdit, nous retirons l’annonce de la boutique du membre concerné et nous lui envoyons un message expliquant la raison de ce retrait.
• Si un membre met en ligne à plusieurs reprises des pièces interdites (soit des pièces appartenant à notre liste de pièces interdites ou tout autre article qui enfreindrait nos Termes et Conditions et/ou les règles du catalogue), nous pouvons suspendre son compte (p. ex. pour une durée de 7 jours) ou même le bloquer définitivement suivant la gravité de l’infraction. Nous enverrons un message au membre concerné pour l’informer de notre décision.

Nous nous réservons le droit de modifier les règles susmentionnées comme nous le jugerons opportun sans être tenus de vous en informer par avance. Si vous avez des questions concernant les règles susmentionnées, contacter notre équipe et nous serons ravis de vous venir en aide. 

Remarque : si vous repérez un article qui ne semble pas conforme aux règles susmentionnées, n’hésitez pas à nous le signaler.